Le prix de la nature

Sous l’Ancien Régime, la police est dotée de pouvoirs étendus pour surveiller les activités polluantes. L’enjeu est sanitaire. Les sanctions peuvent aller jusqu’à la fermeture des établissements ou leur déplacement forcé. À l’approche de l’ère industrielle, ce cadre réglementaire est considéré comme obsolète. En 1810, un décret conditionne les activités économiques potentiellement polluantes à une autorisation délivrée par le préfet. C’est le premier acte du droit de l’environnement en France, un nouveau régime qui modifie l’approche des pollutions et des rapports de force. Le pouvoir de...